Ils sont communément appelés B.M.S. pour: baptême, mariage, sépulture.
Ce sont les actes de catholicité, également appelés registres paroissiaux, qui sont de loin le plus fréquemment utilisés pour effectuer une recherche généalogique avant la période révolutionnaire.
Il s'agit de registres tenus par les prêtres des paroisses. Y sont transcrits les actes de baptêmes, de mariages et les sépultures.
Certains actes sont très brefs, ne contenant que la date de l'événement et le nom de la ou des personnes concernées.
D'autres actes peuvent contenir le nom des parents, le nom des parrains et marraines ainsi que leur liens familiaux, les noms des témoins ou des personnes présentes.
En 1539, sous Fraiçois 1er, est publié l'Edit de Villers-Cotterêts.
Ce document fait date pour deux raisons:
- Il rend obligatoire l'emploi de la langue française dans les actes administratifs.
- Il instaure la tenue des registres paroissiaux.
Malheureusement, l'édit est inégalement appliqué, et ce n'est que vers 1660 que les registres paroissiaux se généralisent dans toute la France.
« Ce jourdhuy 2 apvril 1645 a este baptise Denis fils de Pierre Tarolon, et Benoiste Magnin son parrin a este Denis Fontenelle et marrene Jehanne Guichaud par moy. »
Acte de baptême de Denis Tarolon, 1645, Neulise, Loire.
L’an mil sept cent quarante deux et le dix neuf du mois de février, je soussigné curé de la paroisse de Pommier, ai baptisé Catherine Tellont fille légitime d’Antoine Terllont de cette paroisse et de Louise Badieux ses père et mère née le jour d’hier son parrain a été Claude Terllont frère du père de l’enfant, marraine Catherine Chizalet, dont j’ai dressé le présent acte en présence du dit Antoine Terllont père de l’enfant qui n’a signé et à l’égard du dit Claude Terllont et Catherine Chizalet parrain et marraine ils ont déclaré l’un et l’autre ne le savoir non plus que le père de ce enquis et sommés.
Acte de baptême de Catherine Terlon, 1742, Pommier, Loire.
Des erreurs se sont parfois glissées dans ces registres:
- certains actes ont pu être omis (par exemple en période d'épidémie)
- il y a parfois confusion dans les patronyme (par exemple emploi du nom de famille de la mère comme patronyme d'un enfant)
- selon l'époque, il peut y avoir emploi du second ou troisième prénom comme prénom principal
- l'acte de baptême ne donne pas forcément la date de naissance, seulement celle du baptême proprement dit
Ils sont communément appelés N.M.D. pour: naissance, mariage, décès.
Après la Révolution, les registres ne sont plus tenus par les prêtres mais par les officiers de l'état civil.
Les nouveaux actes, dits d'état civil, contiennent plus d'informations que les actes de catholicité, notamment au niveau de la filiation ou d'un éventuel contrat de mariage. Mais ils se gonflent de formulations législatives parfois lourdes.
A la même époque sont également créées les tables annuelles et décennales.
Ces tables sont des relevés classés par ordre alphabétique de toutes les personnes inscrites sur les actes d'état civil. Elles permettent de trouver rapidement une personne recherchée.
Les lois du 20 et 25 septembre 1792 créent l’état civil.
Attention!
- Il y a parfois des oublis qui se sont glissés dans ces tables
- Il peut aussi y avoir des erreurs de transcription
- Pour les mariages, il se peut qu'ils ne soient classés que suivant les noms de famille des époux, qu'il n'y ait pas une deuxième liste classée aux noms des épouses. Le classement peut éventuellement aussi avoir été fait par les prénoms
- Tous les registres n'ont pas forcément été dépouillés sous forme de tables décennales
Attention!
Un calendrier républicain est instauré de 1793 à 1805.
Il est nécessaire de faire appel à une table de concordance pour retrouver la date grégorienne à partir d'une date républicaine. De nombreux sites web proposent ces conversion. Un tableau de concordance est également disponible en annexes de cet ouvrage.
En généalogie, on notera toujours les dates grégoriennes, suivies des dates républicaines entre parenthèses.
L'an mil huit cent quatre-vingt-dix-sept, le treize mai à cinq heure du soir devant nous Pouillot Pierre Maire Officier de l'état civil de la commune de Saint-Paul-de-Vézelin sont comparus publiquement, en la maison commune, pour contracter mariage Fessieux Pierre, cultivateur, âgé de trente-six ans demeurant en la commune de Saint-Priest-la-Roche, né en la commune de Saint-Priest-la-Roche le six avril mil huit cent soixante un fils légitime de Fessieux Pierre propriétaire cultivateur demeurant à Saint-Priest-la-Roche et de défunte Vernay Jeanne décédée le douze mars mil huit cent quatre-vingt-seize à Saint-Priest-la-Roche (Loire) futur époux, d'une part;
Et Terlon Philippine sans profession demeurant à Saint-Georges-de-Baroilles mais domiciliée à Saint-Paul-de-Vézelin âgée de vingt huit ans née en la commune de Saint-Paul-de-Vézelin le vingt deux novembre mil huit cent soixante huit fille légitime de vivants Terlon Sébastien et Thély Catherine propriétaires cultivateurs domiciliés à Saint-Paul-de-Vézelin future épouse, d'autre part;
Lesquels agissant, savoir: le futur époux comme majeur et libre mais encore du consentement de son père ici présent et consentant et la future épouse comme majeure et libre mais encore du consentement de son père et de sa mère ici présents et consentants nous ont requis de procéder à la célébration du mariage projeté entre eux, et dont les publications ont été faites conformément à la loi et sans opposition, les dimanches deux et neuf mai à Saint-Priest-la-Roche aux mêmes dates à Saint-Georges-de-Baroilles et à Saint-Paul-de-Vézelin
Sur l'interpellation que nous avons faite, en vertu de la loi du 10 juillet 1850, les futurs époux nous ont déclaré qu'ils ont passé contrat de mariage devant Maître Parjot notaire à Saint Germain-Laval le premier mai mil huit cent quatre-vingt-dix-sept
Nous avons donné lecture aux comparants des actes de naissance des époux de celui de décès de la mère de l'époux et autres pièces ci-dessus mentionnées. ainsi que du chapitre six titre cinq du Code civil; après quoi nous avons demandé à chacun des futurs, séparément, s'ils entendaient se prendre pour mari et pour femme, et nous ayant, l'un et l'autre, répondu affirmativement nous avons prononcé, au nom de la loi, que les dits Fessieux Pierre et Terlon Philippine sont unis par le mariage.
Nous avons ensuite, du tout, rédigé le présent acte en présence de Allier Pétrus âgé de cinquante huit ans, cultivateur oncle de l'épouse; Rambaud Pierre Marie âgé de vingt uns ans boulanger, Décombe Joannès instituteur âgé de trente neuf ans ami des époux et tous domiciliés à Saint-Paul-de-Vézelin; Rambaud Philippe âgé de vingt huit ans beau frère des époux maréchal ferrant domicilié à Saint-Paul-de-Vézelin témoins
Le présent acte, après lecture faite, a été signé par nous, ainsi que par les époux le père de l'époux, les père et mère de l'épouse et les témoins
Acte de mariage de Pierre Fessieux et Philippine Terlon, 1897, St-Paul de Vézelin, Loire.
Les minutes notariales sont une source de renseignements fort utiles aux généalogistes.
Les minutes anciennes sont conservées aux Archives départementales.
Les archives notariales sont tenues en double exemplaire:
- La minute est l'exemplaire que le notaire conserve dans ses registres.
- La grosse est un double remis au contractant. Parfois, la grosse n'est pas signée par les parties.
Les archives notariales sont librement consultables cent ans après leur rédaction.
Les actes notariés peuvent prendre des formes très diverses.
Les plus intéressants pour les généalogistes sont:
Les contrats de mariage
Ils mentionnent souvent la filiation (le nom des parents) et les lieux de naissance des époux, voire des parents, ce qui peut permettre de débloquer une recherche.
Y figurent également le montant de la dot de l'épouse, ce qui autorise à estimer l'étendue des richesses d'une famille
Les testaments
Ils peuvent répertorier les descendants d'un individu et ses biens. En cas de doute sur l'année d'un décès, ils permettent également de déterminer une date à laquelle le testataire était encore en vie.
Les inventaires après décès
Plus rares, ils listent tous les biens d'un défunt, parcourant la maison pièce après pièce et peuvent en estimer la valeur. Ils autorisent le lecteur à pénétrer l'environnement quotidien d'un ancêtre depuis longtemps disparu.
Il y a quelques siècles, nos ancêtres se rendaient bien plus fréquemment chez leur notaire que nous ne le faisons aujourd'hui, et pour des causes très variées.
On trouve donc toutes sortes d'actes et de déclarations dans ces minutes, qui nous donnent des indications diverses sur la vie de ces ancêtres, et tout au moins jalonnent leurs vies de dates marquantes.
Il y a par exemple:
Les contrats de ventes, d'achats et d'échanges
Les dettes et quittances
Les donnations
Les procurations
Les baux
Les accords et compromis
Les déclarations
Les rapports d'experts
Les émancipations
Les hypothèques
et la liste n'est pas exhaustive
Attention!
Retrouver un acte précis peut s'avérer délicat si on ignore le lieu où il a été rédigé et le nom du notaire, notamment pour les grandes villes.
Les archives départementales possèdent généralement des fichiers alphabétiques des notaires du département et des fichiers de lieux d'exercice de ces notaires.
Plus difficile encore est de retrouver un acte dont on ignore la date exacte. Le dépouillement de registres pièce après pièce peut s'avérer long et fastidieux.
Sous l'Ancien Régime, le cadastre se présente exclusivement sous forme de matrice, c'est-à-dire de texte.
Le cadastre recense, pour chaque propriétaire, la liste de ses biens, leurs surfaces, leurs qualités, leurs cultures, le montant de l'impôt. L'arpentage n'est pas organisé, les surfaces sont estimées et délimitées par des chemins, des valons, les parcelles voisines.
Sous l'Ancien Régime, les biens fonciers sont listés dans un registre appelé ''cadastre'' (ou compoix, ou livre terrier) afin de lever des impôts dessus.
Chaque parcelle de terrain, cultivée, en friche ou bâtie, est redevable annuellement de la ''taille'', c'est-à-dire de l'impôt foncier. Seuls certains biens, appelés ''bien nobles'' sont exempts de cet impôt, et donc non encadastrés.
Le contenu des matrices peut varier d'une région à une autre.
« Terre à Saint-Genies apellé le champ des hières, confronte du levant pred de Toussaint Martel et chemin du midi chemin allant à Chardavon, de bise chemin pour aller à Vallerne, contient detrait les rocs 2249 canes; estimé 800 canes meilleur, 800 canes bon 400 canes médiocre et 200 canes pire, qu’est en semence 1 charge 3 civadiers et demy sert, 10 sols 7 deniers et demy . »
Cadastre de St-Geniez, Alpes de Haute-Provence, 1729; article appartenant à maître Jacques Dalmas, notaire royal.
La loi du 15 septembre 1807 institue le cadastre parcellaire, dit cadastre ''Napoléonien''.
Les états de sections permettent de savoir ce qui appartient à qui.
La matrice indique les références des parcelles de chaque propriétaire.
Un plan parcellaire permet de situer les parcelles sur l'ensemble d'une commune.
Il faudra attendre 1850 pour que ces opérations soient terminées sur tout le territoire français.
Le cadastre peut servir à identifier les biens fonciers d'un individu, à en estimer la valeur, à déterminer que l'individu est encore vivant l'année de la rédaction de la matrice, à voir d'où viennent les parcelles et à qui elles sont transmises, à déterminer depuis quelle année un bien se trouve dans une même famille ou à connaître l'historique des propriétaires successifs d'une propriété.
Au 19è siècle, le plan cadastral permet de localiser plus facilement les parcelles, d'identifier les lieux-dits.
Attention!
Certaines grandes villes conservent des plans anciens, antérieurs au cadastre Napoléonien.